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À l’heure où les technologies évoluent continuellement, augmentant les possibilités de travail à distance et en situation de mobilité, comment encadrer le télétravail ? Sous quelles formes ? Comment construire de nouveaux droits pour accompagner cette transformation du travail ?

Travailler mieux, moins et autrement est l’une des aspirations des salarié·e·s. Confronté·e·s à des temps de transports très élevés, à un défaut de prise en charge des enfants, les salarié·e·s voient souvent le télétravail comme un moyen de réduire stress et pression, de réduire leur temps de travail et d’organiser au mieux leur activité. Face au développement des openspaces, source d’intensification et de dégradation des conditions de travail, les salarié·e·s trouvent également dans le télétravail un refuge. Dans le public comme dans le privé, le télétravail souffre d’un manque d’encadrement et se traduit parfois par une augmentation de l’isolement et par le transfert sur les salarié·e·s des responsabilités de l’employeur en matière de santé, de sécurité, de prise en charge des outils de travail, et également du respect du droit à la déconnexion.

1^ère organisation syndicale française à tirer la sonnette d’alarme sur l’explosion du travail numérique en dehors du temps et du lieu de travail des salarié·e·s, l’Ugict-CGT est à l’origine de cette prise en compte dans le débat public et des avancées obtenues dans certaines entreprises sur le droit à la déconnexion (https://droitaladeconnexion.info/) suite à sa campagne syndicale lancée en septembre 2014.

L’Ugict-CGT entend ainsi être force de propositions novatrices pour construire les nouveaux droits qui doivent accompagner la transformation numérique des entreprises et des administrations.

Ce guide d’aide à la négociation du télétravail s’inscrit dans cette démarche.

 

 

C’est un des outils que l’Ugict-CGT met à disposition des équipes syndicales pour promouvoir une meilleure qualité de vie au travail, et un meilleur équilibre entre la vie personnelle et la vie privée.

• Fiche 1 – Situer le cadre de déploiement et les objectifs de sa mise en place
• Fiche 2 – Éligibilité et reconnaissance de la qualité de télétravailleur·se
• Fiche 3 – Lieux et conditions d’exercice des différentes formes de télétravail
• Fiche 4 – Périmètre concerné
• Fiche 5 – Favoriser l’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap
• Fiche 6 – Utiliser le télétravail pour améliorer les conditions de vie et de travail des femmes enceintes
• Fiche 7 – Modalités d’entrée et de sortie et formation au télétravail
• Fiche 8 – Prise en charge des équipements de travail et des frais supplémentaires liés au télétravail
• Fiche 9 – Organisation du travail et condition d’exercice professionnel
• Fiche 10 – Charge et temps de travail, santé au travail
• Fiche 11 – Droit à la déconnexion et équilibre vie professionnelle / vie privée
• Fiche 12 – Respect de la vie privée au travail
• Fiche 13 – Droits individuels et collectifs, droit syndical

 

Guide des négociations dans la fonction publique :
https://fp.guideteletravail.fr/

Depuis janvier 2022, il existe également un guide à destination des négociatrices et négociateurs élu·es et mandaté·es. Il donne des repères pour gagner un encadrement et des droits nouveaux pour l’ensemble des agent·es publics.

Il est composé de 16 fiches thématiques pour permettre, dans le cadre d’une consultation des collègues, de partir des besoins, d’interpeler l’employeur public, et construire des revendications.

Sommaire
(accès libre via fp.GuideTeletravail.fr )

• [Préambule] De l’accord relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique
• [Fiche 1] La définition du télétravail dans la fonction publique
• [Fiche 2] Le sens et la place du télétravail dans la fonction publique
• [Fiche 3] L’accès au télétravail et le développement des tiers-lieux
• [Fiche 4] Télétravail, conditions de travail, santé et sécurité au travail
• [Fiche 5] Le temps de travail, la charge de travail et le droit à la déconnexion
• [Fiche 6] L’impact du télétravail sur le collectif de travail et
 le télétravail comme levier de l’amélioration des pratiques managériales
• [Fiche 7] La formation et l’accompagnement professionnel de l’ensemble du 
collectif de travail
• [Fiche 8] L’impact du télétravail sur l’égalité professionnelle
• [Fiche 9] Les coûts et frais engagés par les agent·e·s en télétravail
• [Fiche 10] La prise en compte des agent·e·s en situations particulières
• [Fiche 11] La sécurisation, la protection et la gestion des données personnelles et professionnelles
• [Fiche 12] L’impact du télétravail sur le dialogue social et l’exercice du droit syndical
• [Fiche 13] Le télétravail en cas de circonstances exceptionnelles
• [Fiches 14 et 15] Ouverture de négociations par les employeurs publics, suivi de l’accord
• [Fiche 16] Durée, règles de révision et de dénonciation, extension de l’accord