Temps de lecture : 9 minutes La Cour de cassation condamne « d’office » l’accord de branche aménageant le temps de travail dans les industries chimiques. Il est urgent de tirer toutes les conséquences de cette jurisprudence renforcée. Cela concerne tant l’action syndicale à l’entreprise que la démarche des conseillers prud’hommes saisis de demandes de salariés en forfaits jours. Nous avons […]

Temps de lecture : 4 minutes Quatre années à travailler de 8 h à minuit sept jours sur sept ont conduit une directrice de restaurant MacDo au burn out et à la dépression. Par jugement du 6 décembre 2011 (RG F 11/00025), le conseil de prud’hommes de Guingamp lui a alloué 255 000 euros d’indemnités correspondant à des heures supplémentaires non […]

Temps de lecture : 3 minutes Note de veille jurisprudentielle. Pour être cadre, il ne suffit pas d’être autonome et responsable, il faut diriger. La loi Aubry du 19 janvier 2000 a créé la notion de cadre dirigeant ainsi définie : « Sont considérés comme ayant la qualité de cadre dirigeant les cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l’importance implique […]

Temps de lecture : 2 minutes Note de veille jurisprudentielle. La prise en compte de la santé physique et mentale des travailleurs est un axe essentiel de la législation et de la jurisprudence européennes, maintenant bien assimilée par les juges français, qui en ont fait pour l’employeur une « obligation de résultat ». Cette préoccupation se retrouve en matière d’accident du […]

Temps de lecture : 3 minutes Note de veille jurisprudentielle. Une affaire traite d’une méthode de gestion fort à la mode, le lean management. En théorie, c’est une méthode d’organisation du travail qui vise à supprimer les tâches sans valeur ajoutée au profit des tâches à valeur ajoutée, et à réaffecter les ressources ainsi libérées vers d’autres postes, comme l’innovation, le […]

Temps de lecture : 7 minutes Nous inaugurons une nouvelle rubrique avec ce savoureux témoignage d’Armelle Bruant, représentante syndicale CGT au comité d’entreprise de TDA (groupe Thalès) et membre de la commission exécutive de l’UGICT. Tout y est : l’acharnement patronal contre la CGT, la combinaison productive du revendicatif et du juridique, de la lutte et de l’humour et, en final, […]