Temps de lecture : < 1minute Loi travail : Dialogue social ou dialogue de sourd ? Lanceurs d’alerte : Vers une meilleure protection ? Affaire Kerviel : Au regard du code du travail Uber : Les condamnations se multiplient Recherche : Les coupes à moitié annulées Fonction publique : A rebours des idées reçues […]
Temps de lecture : 2minutesDans une tentative désespérée de reprendre pied dans l’opinion, l’exécutif a adopté un discours brutal, insultant et menaçant, en particulier vis-à-vis de la CGT. Faute de réussir à convaincre une opinion toujours favorable au retrait du projet de loi actuellement entre les mains des sénateurs, Manuel Valls nous rejoue l’air de la « chienlit ». Son passage […]
Temps de lecture : 4minutesDepuis 4 mois, nous sommes des millions à nous être mobilisé·e·s : 1,3 millions sur la pétition « Loi travail non merci », 11 manifestations nationales rassemblant des centaines de milliers de personnes, dont 1,3 millions le 14 juin, la mobilisation des jeunes, l’interpellation des député·e·s, les débats sur les places avec « Nuit Debout […]
Temps de lecture : 2minutesSi le gouvernement espère faire taire la contestation sociale en faisant de l’Euro de football une question d’intérêt supérieur de la Nation, il risque d’en être pour ses frais. La journée de mobilisation, grève et manifestation nationale qui se prépare pour mardi 14 s’annonce en effet d’ores et déjà très importante. Elle est préparée depuis […]
Temps de lecture : 24minutesGrâce à la mobilisation, le gouvernement a reculé sur plusieurs aspects de la loi Travail, mais l’essentiel des dangers de la loi Travail demeurent. La définition du temps de travail (rémunération des heures supplémentaires, forfaits jours …) est renvoyée à l’entreprise, les employeurs pourront généraliser le chantage à l’emploi et les licenciements seront facilités. 1ers […]
Temps de lecture : 2minutesLa poursuite et l’intensification du mouvement contre le projet de loi Travail, pour son retrait mettent incontestablement l’exécutif en difficulté. La fermeté granitique, les mâchoires serrées, les menaces et la répression n’ont pas entamé la détermination des salariés. François Hollande et Manuel Valls en sont encore quitte pour une belle dégringolade dans les sondages car […]
Temps de lecture : 6minutesContre les discriminations, le droit est plus souvent mobilisé en justice. La jurisprudence est à connaître et à mobiliser à l’entreprise, dans les consultations des institutions représentatives du personnel et les négociations collectives. Michel CHAPUIS Une salariée ne doit pas être discriminée du fait de sa maternité Cassation sociale, 23 mars 2016 Attendu qu’aux termes des […]
Temps de lecture : 4minutesUne série de neuf décrets du 26 février 2016 (publiés au JO du 27 février) scinde le cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux en deux statuts particuliers distincts, celui propre aux ingénieurs en chef et celui des ingénieurs territoriaux. Edoardo MARQUÈS Un premier décret (1) crée un nouveau cadre d’emplois des ingénieurs en chef territoriaux composé […]
Temps de lecture : 2minutesLa mobilisation pour exiger le retrait du projet de loi Travail a incontestablement pris une nouvelle tournure avec les grèves et les manifestations de la semaine dernière. L’exécutif s’est muré depuis plusieurs semaines dans une posture granitique et agressive vis-à-vis des syndicats qui contestent le projet de loi et en particulier à l’encontre de la […]
Temps de lecture : < 1minute Temps de travail : La réduction au cœur du débat Areva : Besoin urgent de transparence… Salaires des patrons : Un appel et une loi ? Contrat de travail : Uber : l’Urssaf rappelle le droit Routiers : Le poids des arguments Loi travail : L’épreuve de force Demain : sans […]
Temps de lecture : 2minutesFrançois Hollande a assuré mardi dernier qu’il ne céderait pas devant la mobilisation sociale contre le projet de loi Travail adopté aux forceps avec le 49.3. Quant à Manuel Valls, il ne sait plus comment être plus ferme que dur et plus inflexible que granitique. Mais face à cette posture de l’exécutif, les 7 syndicats […]
Temps de lecture : 3minutes[LOI TRAVAIL] Lettre ouverte de l’Ugict-CGT aux ingés cadres et techs : « L’issue du mouvement dépend de notre mobilisation à chacune et chacun. En joignant nos forces, cette semaine et les suivantes, nous pouvons gagner. »
Temps de lecture : 3minutesLe recours mardi à l’arme constitutionnelle du 49-3 par Manuel Valls a provoqué un séisme politique dont on n’a pas fini de mesurer les répliques. Il a encore trempé la détermination des opposants au texte de réforme du Code du travail. Le dépôt d’une motion de censure a échoué d’un cheveu, provoquant une crise sans […]
Temps de lecture : 4minutesDepuis 2 mois, nous sommes des millions à nous être mobilisés. 78 % des salarié-es sont opposés au projet de loi Travail. Cette mobilisation a entraîné de premiers reculs du gouvernement, elle a aussi permis que de nombreux députés annoncent leur volonté de ne pas voter cette loi travail.
Temps de lecture : 4minutesDepuis 2 mois, nous sommes des millions à nous être mobilisés, en signant une pétition, en manifestant, en faisant grève ou encore en débattant sur les places.
Temps de lecture : 2minutesConfronté à un mouvement social qui perdure et à une contestation de sa politique, le chef du gouvernement est prêt à toutes les entorses à la démocratie et au programme du candidat François Hollande. Pour faire adopter un texte aussi fondamental que la réforme du Code du Travail, il a annoncé qu’«Â il ne faut […]
Temps de lecture : 2minutesConfronté à une contestation sociale qui perdure, le Premier ministre persiste à maintenir le cap et la philosophie de la réforme du Code du travail et à refuser d’ouvrir des négociations. Alors qu’il a perdu la bataille de l’opinion, il est tentant pour le chef du gouvernement de jouer le pourrissement. Alors que chacun sait […]
Temps de lecture : 6minutesL’exclusion temporaire d’un fonctionnaire ne peut avoir pour effet de le démettre de ses mandats syndicaux. Edoardo MARQUÈS Le Conseil d’Etat (1), saisi par voie de référé par un fonctionnaire territorial contre la décision de son employeur, l’office public de l’habitat (Oph) d’Aulnay-sous-Bois, visant à le priver de l’exercice de ses mandats syndicaux, a confirmé […]
Temps de lecture : 3minutesDepuis la loi du 20 août 2008, modifiée par celle du 5 mars 2014, la jurisprudence précise régulièrement des points sur la désignation du délégué syndical, à prendre en compte pour éviter des annulations. Michel CHAPUIS Désignation du délégué syndical – dispositions supplétives Faits et procédureLa société Pages Jaunes a organisé l’élection des membres du […]
